Conditions d’utilisation

En accédant à InBasket AI (le « Service ») ou en l’utilisant, vous acceptez ces Conditions. Si vous utilisez le Service pour le compte d’une organisation, vous déclarez être autorisé à engager cette organisation. Si vous n’êtes pas d’accord, n’utilisez pas le Service.

InBasket AI est une plateforme de DSE intelligent et d’exploitation des soins. Nous pouvons mettre à jour, améliorer ou modifier des fonctionnalités au fil du temps. Certains déploiements fonctionnent de manière autonome (y compris hors ligne / sur site) ; la disponibilité et l’assistance sont décrites dans la commande ou le contrat applicable.

L’accès pilote, d’essai ou d’évaluation est fourni « en l’état » pour l’objet et la période d’évaluation convenus, et peut être modifié ou interrompu. Les conditions pilotes d’un contrat signé prévalent sur cette section.

• Utiliser le Service de manière licite et uniquement à des fins légitimes de soins de santé et d’exploitation.
• Préserver la sécurité des identifiants, gérer correctement les accès des utilisateurs et garantir votre autorisation de traiter les données que vous saisissez.
• Ne pas tenter de perturber, de faire de la rétro-ingénierie ou d’obtenir un accès non autorisé au Service ou aux données d’autres locataires.

Le Service est un outil destiné à soutenir les équipes de soins ; il ne fournit pas d’avis médical et n’exerce pas la médecine. Les fonctions d’IA aident en rédigeant et en organisant le travail sous contrôle humain — elles ne prennent pas de décisions cliniques et ne finalisent ni ne signent jamais d’elles-mêmes un contenu clinique. Les cliniciens autorisés demeurent seuls responsables de tous les jugements, décisions et soins cliniques. Exercez toujours un jugement professionnel et respectez les recommandations cliniques et la loi applicables.

Entre les parties, le client est propriétaire de ses données. Nous traitons les informations personnelles et de santé comme décrit dans notre Politique de confidentialité et le contrat applicable (y compris tout accord de traitement des données ou accord d’associé commercial).

Le Service, y compris son logiciel et son contenu, nous appartient ainsi qu’à nos concédants de licence et est protégé par la loi. Ces Conditions accordent un droit limité, non exclusif et non transférable d’utiliser le Service aux fins prévues ; aucun autre droit n’est accordé.

Nous visons un service fiable mais ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur. Nous pouvons modifier ou interrompre des fonctionnalités, avec préavis le cas échéant.

Dans toute la mesure permise par la loi, le Service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse, implicite ou légale, y compris la qualité marchande, l’adéquation à un usage particulier et l’absence de contrefaçon.

Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de la perte de bénéfices ou de données. Notre responsabilité totale découlant du Service ou s’y rapportant est limitée comme indiqué dans le contrat applicable.

Ces Conditions s’appliquent pendant que vous utilisez le Service. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas de manquement ou pour protéger le Service. Les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation survivront.

Ces Conditions sont régies par les lois applicables de la juridiction dans laquelle le Service vous est fourni, sans égard aux règles de conflit de lois. Lorsqu’un contrat signé avec un client précise un droit applicable, ce contrat prévaut.

Des questions sur ces Conditions ? Contactez-nous via notre formulaire de contact et nous vous répondrons dès que possible.